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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYAL TAPISSERIE
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ROYAL TAPISSERIE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROYAL TAPISSERIE
ROYAL TAPISSERIE, SAS

Numéro de dépôt :
3166313
Date de dépôt :
24/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/05/2022
ROYAL TAPISSERIE de ROYAL TAPISSERIE

Présentation de la marque ROYAL TAPISSERIE

Déposée le 24 mai 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYAL TAPISSERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL TAPISSERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-27 du 5 juillet 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYAL TAPISSERIE domicilié(e) 30, rue Yves Toudic - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 296 567 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ROYAL TAPISSERIE, sas domicilié(e) 30, rue Yves Toudic - 75010 - PARIS - France.

La marque ROYAL TAPISSERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3166313.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 22 24 27

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROYAL TAPISSERIE est expirée depuis le 24 mai 2022.

ROYAL TAPISSERIE a également déposé les autres marques suivantes : 1 ere Avenue , FASHION ESCALE , Rendez-vous à Paris , Vie Parisienne


ROYAL TAPISSERIE, SAS - 30, rue Yves Toudic - 75010 - PARIS - France - SIREN 330296567


ROYAL TAPISSERIE, sas - 30, rue Yves Toudic - 75010 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-44

Publication - Publication le 5 juil. 2002 au BOPI 2002-27

Renouvellement sans limitation le 24 mai 2012 n°2499970 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-05-24

- Cuirs et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Sacs à main ; sacs à dos ; sacs d'écoliers - Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac - Tissus et produits textiles : linge de bain (à l'exception de l'habillement) , linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matière textile) , serviettes de toilettes (en matière textile) , canevas pour la tapisserie ou la broderie, couvertures de voyages, rideaux en matière textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles - Tapis ; paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.